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Conditions
de vente
Le
présent contrat est formé par les conditions générales de vente complétées
par les présentes conditions particulières de vente ainsi que l'ensemble
des documents légaux; conclus par La Cité du Web sprl et le client.
En cas de contradiction entre les conditions générales de vente et les
présentes conditions particulières de vente conclues par La Cité du Web
sprl et le client, les dispositions des conditions particulières de vente
prévaudront.
Le
fait pour le client de ne pas avoir reçu nos conditions de ventes dans sa
langue maternelle, ne le dispense nullement de leur application.
Le
présent contrat entre en application le 15 janvier 2005.
I
Conditions
particulières de vente liées à la promo du mois de novembre 2005
Les
conditions particulières de vente ci-dessous sont les conditions liées
à « la promo du mois » proposée par La Cité du Web sprl.
I.1.
Application et opposabilité des présentes conditions particulières
Les
présentes conditions particulières sont applicables à toute commande
d'un logiciel de gestion "sur mesure" créé par La Cité du Web sprl
pour un Client, dans le cadre de la promotion du mois de novembre telle
que décrite sur la page d’accueil du site http://www.laciteduweb.com
En
conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et
sans réserve du Client aux présentes conditions particulières. Aucune
condition particulière autre que celles de La Cité du Web ne peut prévaloir
sur les présentes conditions particulières. Toute clause contraire posée
par le Client sera donc inopposable à La Cité du Web.
Le
fait que La Cité du Web ne se prévale pas à un moment donné de l'une
quelconque des présentes conditions et/ou tolère un manquement par
l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes
conditions particulières ne peut être interprété comme valant
renonciation par La Cité du Web à se prévaloir ultérieurement de l'une
quelconque desdites conditions.
I.2.
Objet
Les
présentes conditions particulières ont pour objet de définir les
conditions techniques et financières dans lesquelles La Cité du Web
s'engage à offrir une clef USB pour toute commande d'un logiciel de
gestion sur devis pour son
Client.
Ces
conditions complétées par l'ensemble des autres documents légaux
constituent l’ensemble du cadre contractuel liant les parties.
Le
simple fait de réserver, de signer un devis ou de commander vaudra acceptation pleine et entière
des présentes Conditions Contractuelles.
Le
Client s’engage à disposer du pouvoir, de l'autorité et de la capacité
nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues
aux présentes.
I.3.
Conditions de réalisation et de facturation des prestations
I.3.1
Cette offre promotionnelle court du 01 novembre au 30 novembre 2005.
I.3.2
Une clef USB 1Giga est offerte
durant la période décrite au point I.3.1 pour toute commande d'un
logiciel de gestion sur mesure. Sont donc exlus les logiciels "clef
en main" tel que WebControl ainsi que les logiciels téléchargeables
depuis notre serveur, ainsi que tout logiciel de démonstration gratuit ou
payant. Ne sont donc concernés que les logiciels commandés par devis
durant la période du 01
novembre au 30 novembre 2005.
I.3.3
Le Client passe commande du logiciel à La Cité du Web sprl en validant
le devis préalablement établi. La validation dudit devis est
considérée comme valable à partir du moment où :
- un exemplaire dudit devis est retourné à La Cité du Web sprl avec la
mention bon pour accord et signature;
- il est précisé à La Cité du Web sprl, éventuellement le numéro de
TVA + l'adresse de facturation (si différente de l'adresse du devis);
- un acompte à la commande de 30% du montant T.T.C. est viré sur le
compte de La Cité du Web sprl en présicant le numéro de devis.
I.3.4
La clef USB 1 giga ne sera délivrée qu'après encaissement de
l'intégralité du montant indiqué sur la facture envoyée au Client.
Pour
le reste et pour autant qu'elles ne soient pas en contradiction avec la législation
en vigueur, les conditions générales de vente sont d'application.
Pour tout renseignement complémentaire
Consultez notre page contact. |
