| Préambule
Les
documents légaux qui suivent sont applicables pour le site www.laciteduweb.com
ainsi que pour tous les sites appartenant à "La Cité du Web"
sprl et notamment www.cv-on-web.com
et www.leportailfermier.com.
L'ensemble de ces documents forment les conditions contractuelles, vous devez les avoirs lus et acceptés avant toute utilisation d'un de nos
sites ou avant toute commande ou participation à l'un de nos services ou
produits, payants ou gratuits.
La
société La Cité du Web est une sprl ayant son siège social 1 rue des
Bastions à B-7500 Tournai et pour numéro de TVA BE870.810.768 RPM
Tournai
Ces
documents sont confidentiels. Toute reproduction, même
partiellement. est interdite.
Information
La
Cité du Web sprl, pour créer ses sites Web, fait des recherches sur
Internet afin de récolter des images ou photographies. Elle informe qu'elle n'est pas
propriétaire de l'ensemble des images ou photographies contenues sur ses
sites et/ou logiciels. Les images
récupérées d'Internet sont des images dont La Cité du Web sprl n'a pas
connaissance ni de l'auteur, ni des droits y faisant référence. Ces
images ont été récupérées en toute bonne foi. S'il s'avérait que des
droits d'auteurs ou de propriétés sont afférents à une image ou
photographie, il suffit au propriétaire de se faire connaître par courrier et
de faire preuve de son droit de propriété. La Cité du Web
retirera alors de ses sites et/ou logiciels l'image concernée.
Documents
légaux
Les
conditions de vente
Les
conditions générales de vente
Les
conditions particulières de vente liées :
à la création de
sites vitrines
à la création de
portails destinés aux particuliers
au
Portail Fermier (www.leportailfermier.com)
à
la formule "Pack Restaurants"
aux
offres promotionnelles mensuelles
Les
conditions d’utilisation et les règles déontologiques
Le
respect de la vie privée
Pour tout renseignement complémentaire
Consultez notre page contact. |
